Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

Question n° 02261 posée par M. René Tinant

Mise en chantier de la liaison Compiègne-Reims

Réponse du ministère : Transports

17/06/1978
Pertinence
Question n° 0126S posée par M. Philippe Marini

Réalisation de la liaison fluviale Seine-Nord à grand gabarit

Réponse du ministère : Équipement

27/05/1994
Pertinence
Question n° 0247S posée par M. René Rouquet

Desserte de Paris par voie fluviale

Réponse du ministère : Transports

17/01/1996
Pertinence
Question n° 0054S posée par M. Bernard Barraux

Aménagement des axes routiers de l'Allier

Réponse du ministère : Logement

08/10/1997
Pertinence
Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou

Développement du réseau multimodal en Bretagne

Réponse du ministère : Logement

08/10/1997
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02379 posée par M. Louis Minetti

Fonctionnement du canal de Provence

La question a été transformée.

01/02/1979
Pertinence
Question n° 0629S posée par M. Marcel Deneux

Réalisation du canal Seine-Nord

La question est caduque

16/04/1997
Pertinence
Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon

Classement des abords du canal du Midi

La question a été retirée

04/06/2015
Pertinence