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511 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 466 trouvées
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Question n° 02261 posée par M. René Tinant
Mise en chantier de la liaison Compiègne-Reims
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 27396 posée par M. Jean Francou
Canal du Rove: remise en état et réouverture
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 27397 posée par M. Jean Francou
Etang de Berre: pollution
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 29133 posée par M. René Tinant
Tourisme fluvial: bilan d'étude
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 29259 posée par M. Charles Pasqua
Péniches et logements flottants: règlementation du stationnement
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 02379 posée par M. Louis Minetti
Fonctionnement du canal de Provence
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 32353 posée par M. Charles Zwickert
Péages et taxes sur les voies navigables: décret d'application
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01364 posée par M. Roger Poudonson
Péages et taxes sur les voies d'eau: modalités d'application
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02831 posée par M. Marcel Vidal
Personnel des écluses: revalorisation de l'indemnité pour travail normal de nuit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02957 posée par M. Amédée Bouquerel
Entretien des berges: difficulté des communes
La question est caduque
Pertinence