Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 13468 posée par M. Yves Détraigne

    Réseau d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13040 posée par Mme Laure Darcos

    Classement en réseau d'éducation prioritaire des écoles et du collège du quartier du Bois des Roches à Saint-Michel-sur-Orge

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09326 posée par M. Jean Louis Masson

    Classement du collège de Morhange en réseau d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0556S posée par M. Olivier Paccaud

    Critères de répartition académique de l'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08167 posée par M. Jean Louis Masson

    Classement du collège de Morhange en réseau d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

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