Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

    Couverture du territoire national en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 36496 posée par M. Roland Courteau

    Accès à Internet à haut débit sur le territoire français

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 32334 posée par M. Georges Mouly

    Conditions de déploiement du réseau Internet

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1026S posée par M. René-Pierre Signé

    Développement des nouvelles technologies en zone rurale

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17877 posée par M. Michel Moreigne

    Accès des zones défavorisées à l'Internet

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08854 posée par M. Raymond Courrière

    Installation des industries en zones défavorisées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne