Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 31701 posée par M. Jean Colin

    Entretien des espaces verts en zone urbaine: aide budgétaire

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00500 posée par M. André Fosset

    Installations des commerçants et artisans en zone urbaine: développement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01238 posée par M. Pierre Schiele

    Protection des forêts contre la pollution

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01371 posée par M. Roland Courteau

    Réduction du taux de plomb dans l'essence en France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21258 posée par M. Bernard Dussaut

    Transports routiers et pollution

    La question est caduque

    Pertinence Très faible