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1716 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1592 trouvées
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Question n° 29916 posée par M. Georges Lombard
Zones urbaines littorales: loisirs et tourisme
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 31701 posée par M. Jean Colin
Entretien des espaces verts en zone urbaine: aide budgétaire
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00500 posée par M. André Fosset
Installations des commerçants et artisans en zone urbaine: développement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00520 posée par M. Pierre Vallon
Installation d'artisans en zone urbaine: modernisation des locaux
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 00790 posée par M. Jean Colin
Commerçants et artisans installés en zone urbaine: bénéfice de prêts à long terme
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 124 trouvées
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Question n° 00639 posée par M. Jean Colin
Installation des commerçants et artisans en zone urbaine: aides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04184 posée par M. Pierre Louvot
Transports scolaires: détermination des responsabilités en cas d'accident
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04670 posée par M. René-Georges Laurin
Plafond légal de densité (PLD)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08934 posée par M. Hubert Haenel
Statistiques sur le coût des infrastructures publiques en milieu urbain et en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10556 posée par M. Michel Charasse
Zones rurales défavorisées : fermeture de classes primaires
La question est caduque
Pertinence