Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 69 trouvées

  1. Question n° 14678 posée par M. Thierry Foucaud

    Application de la loi sur l'air

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01900 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Bilan de la circulation routière dans la vallée du Rhône entre le 1er juillet et le 31 août 2012

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0658S posée par M. Gilbert Roger

    Baisse des limitations de vitesse sur le réseau routier secondaire

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21518 posée par M. Dominique Bailly

    Privatisation partielle des contrôles de vitesse par des radars mobiles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00032 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prévention routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 38471 posée par M. Serge Franchis

    Sécurité routière en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible