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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 17126 posée par M. Georges Treille

    Réduction de la vitesse de circulation des trains TGV sur la ligne Paris - Poitiers - Bordeaux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04660 posée par M. Michel Doublet

    Réforme des rythmes à l'école primaire et études surveillées

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04673 posée par Mme Françoise Cartron

    Assouplissement des conditions d'encadrement et financement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04712 posée par M. Daniel Laurent

    Réforme des rythmes scolaires à l'école primaire et taux d'encadrement

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16791 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Encadrement des investissements étrangers en France dans des entreprises du secteur de la défense et de la sécurité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

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