Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 01575 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Insécurité de la nationale 20 entre Arpajon et Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 08016 posée par M. Paul Loridant
Pourcentage d'accidents dus aux transports routiers
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 00653 posée par M. Jean Cluzel
Aménagement d'îlots en béton sur les routes : bilan des accidents
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux
Pertinence
-
Question n° 01554 posée par M. Bernard Laurent
Sanctions contre les conducteurs en état d'ivresse
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux
Pertinence
-
Question n° 04852 posée par M. Jean Louis Masson
Différenciation des catégories de véhicules dans les statistiques sur les accidents mortels de la route
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 01417 posée par Mme Hélène Lipietz
Lutte contre la violence routière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence