Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 00807 posée par Mme Michelle Meunier

    Harmonisation et généralisation des sessions de rattrapage pour toutes les formations professionnelles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

1 questions

  1. Question n° 11273 posée par M. Philippe Bas

    Prise en charge des épreuves du certificat d'aptitude professionnelle « accompagnement éducatif petite enfance »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24318 posée par Mme Michelle Meunier

    Harmonisation et généralisation des sessions de rattrapage pour toutes les formations professionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible