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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 154 trouvées
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Question n° 14575 posée par M. Josselin de Rohan
Modalités d'exécution d'un accord commercial avec l'URSS
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 01315 posée par M. Henri Olivier
Relance de la production nationale de viande chevaline
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01312 posée par M. Josselin de Rohan
Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03866 posée par M. Josselin de Rohan
Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03899 posée par M. Jean François-Poncet
Conclusions du rapport du groupe de stratégie industrielle agro-alimentaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22964 posée par M. Albert Voilquin
Exportations de céréales par les Américains et accords du GATT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21700 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement de la dimension humaine et sociale des échanges internationaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19722 posée par M. Jacques Gillot
Défense de l'outre-mer à Bruxelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18277 posée par M. Pascal Allizard
Empreinte carbone de la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10737 posée par M. Jean-Claude Tissot
Situation à Gaza
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence