Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 156 trouvées

  1. Question n° 10616 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Position de la France concernant la conclusion d'accords régionaux dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17855 posée par M. Paul Girod

    Situation des planteurs de betteraves de l'Aisne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19749 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions de l'organisation mondiale du commerce

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00419 posée par M. Paul Girod

    Planteurs de betteraves de l'Aisne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15001 posée par M. Alfred Foy

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19722 posée par M. Jacques Gillot

    Défense de l'outre-mer à Bruxelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1568S posée par M. Stéphane Sautarel

    Situation des éleveurs de bovins de race à viande et de l'élevage en zone de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10737 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation à Gaza

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible