Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 02750 posée par M. Thomas Dossus

Inadéquation du prolongement de l'autoroute A104 avec les engagements climatiques de la France

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

22/09/2022
Pertinence
Question n° 16949 posée par Mme Catherine Dumas

Bornes de recharge de voitures électriques en habitat collectif

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/06/2020
Pertinence
Question n° 14446 posée par M. Guillaume Gontard

Modalités de financements du tunnel du Lyon-Turin

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

20/02/2020
Pertinence
Question n° 08903 posée par M. Guillaume Gontard

Modalités de financements du tunnel du Lyon-Turin

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

14/02/2019
Pertinence
Question n° 02269 posée par Mme Esther Benbassa

Lutte contre les transports polluants et trains de nuit

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

30/11/2017
Pertinence