Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 01340 posée par M. Alain Gérard

Aides ménagères

Réponse du ministère : Agriculture

27/05/1993
Pertinence
Question n° 11280 posée par M. Maurice Blin

Agence pour l'enseignement du français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1995
Pertinence
Question n° 00421 posée par M. Jean Cluzel

Création d'un fonds national d'action sanitaire et sociale

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1997
Pertinence
Question n° 18926 posée par M. René-Pierre Signé

Avenir des associations complémentaires à l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19788 posée par M. Jean-François Voguet

Associations éducatives en danger.

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/10/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 30495 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Renforcement des aides aux associations de lutte contre le sida

La question est caduque

18/01/2001
Pertinence
Question n° 30793 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Formation des étudiants dans le secteur éducatif et social

La question est caduque

01/02/2001
Pertinence
Question n° 22049 posée par M. Jean-Marie Bockel

Suppression de 800 postes d'enseignants "mis à disposition" auprès des organismes complémentaires de l'école

La question est caduque

09/03/2006
Pertinence