Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 171 trouvées
-
Question n° 23655 posée par M. Philippe Folliot
Pupilles de la Nation non éligibles aux décrets du 13 juillet 2000 et du 27 juillet 2004
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 23599 posée par M. Jean-François Husson
Recensement et indemnisation des orphelins de guerre
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 20428 posée par M. Jean-Claude Anglars
Recensement des orphelins de guerre
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 12054 posée par M. Daniel Gremillet
Inégalité de traitement des pupilles de la Nation dont les parents sont morts pour la France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 10960 posée par Mme Maryse Carrère
Pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 11850 posée par M. Claude Jeannerot
Uniformisation du régime des aides financières en faveur des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03329 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre
La question est caduque
Pertinence