Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 13445 posée par M. Jean-François Picheral

    Situation des médecins spécialistes du secteur 1

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09777 posée par M. Yves Krattinger

    Honoraires des médecins spécialistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09160 posée par M. Gilbert Chabroux

    Respect des accords conventionnels par les médecins

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 35516 posée par M. Pierre Martin

    Situation des gastro-entérologues libéraux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23464 posée par M. Louis Mercier

    Cotation des visites prénatales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38648 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Mise en place du plan périnatalité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02027 posée par M. Pierre Noe

    Centres de soins: remboursement des actes médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne