Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
338 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 324 trouvées
-
Question n° 00116 posée par M. Pierre Laffitte
Concurrence des structures associatives face aux infirmières libérales
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 12752 posée par M. Daniel Percheron
Masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 13724 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Modification de la nomenclature des actes médicaux utilisant les radiations ionisantes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 13755 posée par M. Pierre Laffitte
Diminution de la rémunération des actes de radiologie et de scanner
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 14097 posée par M. Michel Doublet
Cotation des actes radiologiques
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 24093 posée par M. Jacques de Menou
Nomenclature des actes des chirurgiens-dentistes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04645 posée par M. Daniel Hoeffel
Cotation des actes d'anesthésie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 29694 posée par M. Alfred Foy
Santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 30236 posée par M. Fernand Demilly
Obtention de congés trimestriels aux auxiliaires de puériculture
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 36135 posée par M. Pierre André
Réforme de la nomenclature générale des actes professionnels pour les soins dentaires
La question est caduque
Pertinence