Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 00740 posée par M. Pierre Salvi

    Présence d'une association iranienne à Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    SNCF: lutte contre le terrorisme

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07215 posée par M. Marcel Vidal

    Protection des touristes circulant au Pays basque

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13806 posée par M. Honoré Bailet

    Conséquences de la guerre du Golfe sur le tourisme de la Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0447S posée par M. Bernard Joly

    Mode de calcul de la contribution au fonds de garantie des victimes d'actes terroristes et autres infractions

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17041 posée par Mme Françoise Laborde

    Intensifier la lutte contre le cyberterrorisme sur les réseaux sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19009 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures prises à l'encontre des complices des terroristes et des personnes impliquées dans des projets d'actes terroristes après les attentats du 13 novembre 2015

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23766 posée par M. Roger Karoutchi

    Capacité de la France à combattre toutes formes de terrorisme sur le territoire national

    La question est caduque

    Pertinence Très faible