Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

  1. Question n° 18238 posée par M. Xavier de Villepin

    Construction du futur lycée français d'Alger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10255 posée par M. Philippe Marini

    Respect des droits de l'homme au Timor Oriental

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00952 posée par M. Pierre Laffitte

    Crues du Var

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08922 posée par M. Gilbert Chabroux

    Création d'une Cour pénale internationale de justice

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10398 posée par M. Alain Vasselle

    Actions de communication dans le domaine des déchets

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19624 posée par M. André Fosset

    Utilisation des fonds publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1666S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Réforme de la protection sociale complémentaire des agents de la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23499 posée par M. Laurent Duplomb

    Pratique de la pêche de loisirs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne