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418 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 413 trouvées
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Question n° 13886 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Anciens combattants AFN: publication des tableaux d'action de feu et de combat
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 19803 posée par M. Georges Mouly
Carte du combattant: publication des listes d'actions de feu
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00936 posée par M. Louis Mercier
Délai d'attribution de la carte de combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02891 posée par M. Charles Jolibois
Modalités d'obtention de la carte du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03146 posée par M. Edouard Le Jeune
Attribution de la carte du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23275 posée par Mme Colette Giudicelli
Situation des anciens combattants ayant effectué leur service militaire en Mauritanie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23477 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Conditions d'attribution de la carte de combattant aux anciens militaires ayant effectué leur service en Mauritanie à la fin des années 50
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00700 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Conditions d'attribution de la carte de combattant aux anciens militaires ayant effectué leur service en Mauritanie à la fin des années 50
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00820 posée par Mme Colette Giudicelli
Situation des anciens combattants ayant effectué leur service militaire en Mauritanie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24347 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence