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3736 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3406 trouvées
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Question n° 00044 posée par M. Paul Jargot
Politique en faveur de l'industrialisation en milieu rural et du maintien des activités économiques menacées de disparition
Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie
Pertinence
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Question n° 27121 posée par M. Francis Palmero
Petites communes: possibilités de limiter la taxe professionnelle afin de favoriser l'implantation d'activités économiques
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02298 posée par M. Maurice Schumann
Crise de l'emploi: soutien de l'activité économique des régions
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00157 posée par M. Roger Poudonson
Relance de l'activité économique dans la région Nord-Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00159 posée par M. René Jager
Relance de l'activité économique dans la région de Lorraine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 330 trouvées
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Question n° 16584 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Activité économique: prévisions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23529 posée par M. Gérard Roujas
Développement de l'emploi et de l'activité économique en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0139A posée par M. Roger Lise
Relance de l'activité économique dans les départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04866 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Reconduction des crédits d'entretien de l'habitat et de la voirie des cités minières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09521 posée par M. Paul Souffrin
Evolution de l'emploi en Lorraine
La question est caduque
Pertinence