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820 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 753 trouvées
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Question n° 26074 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Versement de l'allocation parentale d'éducation aux parents occupant des emplois de vacataires ou d'intérimaires
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01943 posée par M. Henri d'Attilio
Situation des polyhandicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04600 posée par M. Henri d'Attilio
Prises en charge des enfants polyhandicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06408 posée par Mme Françoise Férat
Reconnaissance de la spécificité de la personne polyhandicapée dans le projet de loi à venir
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06500 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance et traitement spécifique du polyhandicap
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 12093 posée par M. Cédric Perrin
Pénurie récurrente de bitume
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12413 posée par M. Michel Raison
Récurrence des pénuries de bitume
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14862 posée par Mme Catherine Dumas
Spécificités du secteur hôtels, cafés, restaurants pour l'indemnisation durant l'activité partielle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14915 posée par M. Patrick Chaize
Assurance chômage pour les conjoints salariés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14919 posée par M. Arnaud Bazin
Indemnisation de l'activité partielle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence