Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 14543 posée par M. Jacques Mahéas

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13532 posée par Mme Samia Ghali

    Surveillance des piscines et des plages et apprentissage de la natation

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05061 posée par M. Ivan Renar

    Plan d'apprentissage de la natation aux enfants à partir de 6 ans

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05111 posée par Mme Éliane Assassi

    Plan national d'apprentissage de la natation dès l'âge de 6 ans et formation des MNS

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02790 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réforme de la filière aquatique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12476 posée par M. Michel Dagbert

    Pénurie de maîtres-nageurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible