Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 18323 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Raisons et conséquences de la fermeture de la centrale thermique d'Aramon

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01235 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Risque de délocalisation d'activités du groupe Engie

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10038 posée par M. Yves Bouloux

    Ouverture à la concurrence des concessions hydroélectriques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12479 posée par M. Fabien Gay

    Annonce d'un audit d'EDF et avenir de la filière industrielle française

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13194 posée par M. François Calvet

    Renouvellement des concessions hydroélectriques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13550 posée par Mme Pascale Gruny

    Conséquences du projet « Hercule » de réorganisation d'EDF

    La question est caduque

    Pertinence Faible