Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 0235S posée par M. Daniel Eckenspieller

    Montant des cotisations d'accident du travail appliqué aux aéro-clubs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0305S posée par Mme Dinah Derycke

    Situation de l'usine Gec-Alsthom de Lys-lez-Lannoy

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1093S posée par M. Roland Muzeau

    Licenciements dans l'industrie textile de l'Aube

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0244S posée par M. Jean-François Picheral

    Percement du couloir ferroviaire Val de Durance - Montgenèvre

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0305S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir des filiales Eulia et Ixis de la Caisse des dépôts et consignations

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

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