Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 01289 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Devenir de la plate-forme chimique de Carling (Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01280 posée par M. André Delelis

    Industrie chimique : restructuration du groupe Norsolor sur le site de Vendin-Loison (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18819 posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'emploi à l'entreprise Stein Industries de Lys-lez-Lannoy (Nord)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00057 posée par M. Emmanuel Hamel

    Propos tenus par le président de Saint-Gobain sur la gestion de son entreprise

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06652 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Sauvegarde des emplois de la société Miko sur le site de Longjumeau

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21741 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Avenir de l'entreprise tarnaise Alphacan

    La question est caduque

    Pertinence Faible