Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 00057 posée par M. Emmanuel Hamel

Propos tenus par le président de Saint-Gobain sur la gestion de son entreprise

Réponse du ministère : Travail

15/04/1993
Pertinence
Question n° 07385 posée par M. Emmanuel Hamel

Groupes d'études et de coordination sur les violences urbaines

Réponse du ministère : Intérieur

02/04/1998
Pertinence
Question n° 18959 posée par M. Emmanuel Hamel

Sports aéronautiques : étude réalisée sur les accidents survenus dans cette branche d'activité

Réponse du ministère : Emploi

23/09/1999
Pertinence
Question n° 22250 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration de l'accès des handicapés moteurs aux établissements scolaires et création d'un groupe départemental de coordination " handiscol' "

Réponse du ministère : Éducation

27/01/2000
Pertinence
Question n° 22691 posée par M. Emmanuel Hamel

Baisse du coût de l'hypothèque

Réponse du ministère : Économie

10/02/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06182 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des activités du groupe d'experts sur les recherches biomédicales

La question est caduque

12/02/1998
Pertinence
Question n° 15101 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des activités du groupe d'experts sur les recherches biomédicales

La question est caduque

25/03/1999
Pertinence
Question n° 22707 posée par M. Emmanuel Hamel

Logements locatifs sociaux : unification des barèmes d'aides personnelles au logement dans les départements d'outre-mer (DOM)

La question est caduque

10/02/2000
Pertinence
Question n° 29216 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des activités du groupe d'experts sur les recherches biomédicales

La question est caduque

16/11/2000
Pertinence