Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 170 trouvées

  1. Question n° 34187 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés locataires: aides à l'adaptation de leur logement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34321 posée par M. Paul Seramy

    Personnes âgées: adaptation des logements

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 34399 posée par M. Raoul Vadepied

    Handicapés: adaptation des logements

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00054 posée par M. Paul Seramy

    Adaptation des logements: recherche fondamentale

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12367 posée par M. Francisque Collomb

    Adaptation des logements d'habitation collectifs neufs aux handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 20449 posée par M. Alain Gournac

    Situation financière de l'Association pour le logement des grands infirmes (ALGI)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 39607 posée par M. Georges Mouly

    Moyens des sites pour la vie autonome des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0679S posée par M. Didier Guillaume

    Maintien du dispositif de crédit d'impôt relatif à la réalisation de travaux d'adaptation du logement au handicap

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18604 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Conséquences de la réforme du 1 % logement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18662 posée par Mme Colette Giudicelli

    Impact de la réforme du 1 % logement sur la mise en oeuvre de la compensation pour les personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses