Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 0133S posée par Mme Annick Billon

    Application de la réglementation environnementale des bâtiments neufs pour les habitats légers de loisir

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01782 posée par M. Patrick Chauvet

    Problématiques de la banque alimentaire de Rouen et de sa région

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01811 posée par M. Pascal Martin

    Problématiques liées à la banque alimentaire de Rouen et de sa région

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00007 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Mortalité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00607 posée par M. Alain Duffourg

    Impact de la hausse du prix de l'énergie sur l'activité des banques alimentaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28144 posée par M. Pascal Martin

    Problématiques liées à la banque alimentaire de Rouen et de sa région

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28020 posée par M. Patrick Chauvet

    Problématiques de la banque alimentaire de Rouen et de sa région

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28069 posée par M. Alain Duffourg

    Impact de la hausse du prix de l'énergie sur l'activité des banques alimentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18853 posée par M. Patrick Chaize

    Formation aux soins infirmiers durant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible