Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

Question n° 1210S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Examen professionnel de rédacteur

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/02/2011
Pertinence
Question n° 15951 posée par M. Didier Guillaume

Validation de l'examen professionnel de rédacteur territorial

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

11/11/2010
Pertinence
Question n° 15295 posée par M. Martial Bourquin

Promotion interne des rédacteurs territoriaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

30/09/2010
Pertinence
Question n° 14419 posée par M. Marc Daunis

Promotion interne des rédacteurs territoriaux de la fonction publique territoriale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14450 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Promotion interne du cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

15/07/2010
Pertinence