Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 139 trouvées
-
Question n° 01548 posée par M. Georges Gruillot
Conséquences sur l'organisation des services de police de la réforme du service national
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 02064 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'emplois de gardien de la paix
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 03994 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des activités des centres vacances dans la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 04017 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la mission de lutte antidrogue
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 04646 posée par M. Alain Vasselle
Evolution des effectifs de policiers dans le département de l'Oise
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 0017A posée par M. Christian Demuynck
Faiblesse de la politique de sécurité de l'Etat
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38370 posée par M. Bernard Saugey
Coûts pour les collectivités locales d'une police de proximité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39993 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration de la retraite des anciens adjoints de sécurité (ADS)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39994 posée par M. Emmanuel Hamel
Armement des adjoints de sécurité (ADS)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39995 posée par M. Emmanuel Hamel
Démobilisation des tuteurs des adjoints de sécurité (ADS)
La question est caduque
Pertinence