Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 07166 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    CREPS de Vichy en Auvergne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00842 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Droit à la protection de la santé des personnes détenues

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11875 posée par M. André Vantomme

    Manque de moyens du centre hospitalier de Creil et du centre hospitalier interdépartemental de Clermont pour la prise en charge sanitaire des détenus de Liancourt

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08001 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention du suicide dans les établissements pénitentiaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01783 posée par M. Serge Mathieu

    Soins médicaux dans les prisons

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin

    Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible