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348 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 343 trouvées
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Question n° 11052 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Pass culture pour les jeunes Français de l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10956 posée par M. Pascal Savoldelli
Situation urgente de l'école Anton Makarenko d'Ivry-sur-Seine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10264 posée par M. Joshua Hochart
Absentéisme des professeurs et statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10143 posée par Mme Corinne Bourcier
Remplacements des enseignants dans les établissements du primaire et du secondaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10048 posée par Mme Samantha Cazebonne
Extension du pass Culture aux Français établis hors de France
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14934 posée par M. Hervé Maurey
Recours des services de l'État à des prestataires extérieurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25255 posée par M. Jacques Baudot
Modulation des primes des ingénieurs de travaux publics de l'État et des attachés administratifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27572 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Mode de fonctionnement et effectifs des personnels de l'administration centrale et des services déconcentrés du ministère de l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24892 posée par M. Jean-François Humbert
Situation des cadres et agents des services déconcentrés du ministère de l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25088 posée par M. Marcel Lucotte
Attachés des services déconcentrés des affaires culturelles
La question est caduque
Pertinence