Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 371 trouvées

  1. Question n° 1598S posée par M. Thierry Foucaud

    Devenir de l'enseignement professionnel public

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17265 posée par M. Daniel Percheron

    Politique de ressources humaines du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16881 posée par M. Jacques Mahéas

    Taux d'emploi des handicapés en contradiction avec la loi au ministère de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14909 posée par M. Jacques Mahéas

    Éducation nationale : quelle réponse aux critiques de la Cour des comptes ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14444 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Sécurisation des données de la « Base élèves »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15520 posée par M. Emmanuel Hamel

    Préparation à la rentrée scolaire : absence de coordination entre les trois directions de l'administration centrale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11090 posée par M. Emmanuel Hamel

    Préparation à la rentrée scolaire : absence de coordination entre les trois directions de l'administration centrale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03856 posée par M. Louis Souvet

    Réforme de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21398 posée par M. Paul Loridant

    Secrétaires généraux d'inspection académique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25088 posée par M. Marcel Lucotte

    Attachés des services déconcentrés des affaires culturelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible