Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

  1. Question n° 16881 posée par M. Jacques Mahéas

    Taux d'emploi des handicapés en contradiction avec la loi au ministère de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 30204 posée par M. François Trucy

    Manque de personnel IATOS à l'université de Toulon et du Var

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27779 posée par M. Emmanuel Hamel

    Administration de l'éducation nationale : mise en place d'une cellule d'accueil des usagers et des personnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21608 posée par M. Gérard Roujas

    Moyens de l'inspection académique de la Haute-Garonne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20562 posée par M. Emmanuel Hamel

    Education nationale : transformation progressive des postes d'agents administratifs en adjoints

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15520 posée par M. Emmanuel Hamel

    Préparation à la rentrée scolaire : absence de coordination entre les trois directions de l'administration centrale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11090 posée par M. Emmanuel Hamel

    Préparation à la rentrée scolaire : absence de coordination entre les trois directions de l'administration centrale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03856 posée par M. Louis Souvet

    Réforme de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne