Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 02721 posée par M. Alain Dufaut

Création du secrétariat général de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

06/12/2007
Pertinence
Question n° 01885 posée par Mme Claire-Lise Campion

Adoption internationale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/09/2007
Pertinence
Question n° 01148 posée par M. Michel Sergent

Agence française de l'adoption

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

26/07/2007
Pertinence
Question n° 00954 posée par M. Marcel Rainaud

Situation de l'adoption en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

19/07/2007
Pertinence
Question n° 00348 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Agence française de l'adoption

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/07/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27004 posée par Mme Michèle André

Adoption internationale

La question est caduque

03/05/2007
Pertinence
Question n° 26948 posée par M. Jean-François Humbert

Situation de l'adoption internationale

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 26747 posée par Mme Claire-Lise Campion

Adoption internationale

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence
Question n° 26706 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Agence française de l'adoption

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence