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1393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1184 trouvées
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Question n° 32809 posée par M. Robert Schwint
Allocation aux adultes handicapés: détermination du plafond
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 32832 posée par M. Maurice Janetti
Bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 00470 posée par M. Jean Cauchon
Augmentation de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 00203 posée par M. Pierre Vallon
Allocation aux adultes handicapés: augmentation
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00363 posée par M. André Bohl
Allocation aux adultes handicapés: extension de l'attribution
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 209 trouvées
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Question n° 02767 posée par M. Pierre Vallon
Allocation aux adultes handicapés: revalorisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08690 posée par M. Jean Cluzel
Allocation aux adultes handicapés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22408 posée par M. Jean Beranger
Attribution de l'allocation adulte handicapé aux étrangers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0637S posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Attitude de certaines COTOREP quant à l'attribution de l'allocation adulte handicapé
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23721 posée par M. Etienne Dailly
Réduction des taux d'invalidité accordés par les COTOREP
La question a été transformée.
Pertinence