Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 1150S posée par M. Nicolas About

    Avenir de la maison de retraite des anciens combattants Ville-Lebrun dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22967 posée par M. Albert Voilquin

    Revendications des fils des morts pour la France

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16097 posée par M. Charles Ginésy

    Nature juridique et fiscale des pensions militaires d'invalidité

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12692 posée par M. Ivan Renar

    Situation des pupilles de la nation et orphelins de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12378 posée par M. Albert Voilquin

    Cumul des pensions d'orphelin de guerre et des allocations d'adulte handicapé

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19443 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Anciens combattants originaires du Maroc

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05674 posée par M. Louis Minetti

    Financement de l'Office national des anciens combattants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible