Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 91 trouvées

  1. Question n° 24654 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Modalités de versement de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24552 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Inadéquation entre les allocations versées aux handicapés et le coût des structures de placement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23646 posée par M. Michel Doublet

    Revalorisation des prestations servies aux handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23696 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Ressources des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23739 posée par M. Auguste Cazalet

    Baisse du pouvoir d'achat des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24583 posée par M. Michel Rufin

    Exonération des charges patronales : handicapés non bénéficiaires d'une allocation pour tierce personne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible