Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 08523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Adultes handicapés: droits à l'allocation
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 08470 posée par M. Jean Madelain
Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 08480 posée par M. Pierre Vallon
Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 05056 posée par M. Jean-Marie Rausch
Handicapés: allocation aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 04312 posée par M. Daniel Millaud
Adultes handicapés: conditions d'attribution de l'allocation complémentaire
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 08690 posée par M. Jean Cluzel
Allocation aux adultes handicapés
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 08721 posée par M. Jacques Mossion
Adultes handicapés: allocation pour frais professionnels
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02767 posée par M. Pierre Vallon
Allocation aux adultes handicapés: revalorisation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02558 posée par M. Roland Courteau
Adultes handicapés travaillant en CAT: ressources
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01792 posée par M. Louis Souvet
Adultes handicapés: exonération de la redevance télévision
La question est caduque
Pertinence