Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 99 trouvées

  1. Question n° 01042 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Toxicomanie: réinsertion des jeunes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02440 posée par M. Michel Crucis

    Nomination des directeurs des foyers de l'enfance

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03471 posée par M. Pierre Vallon

    Rhône: installation d'une maison d'accueil temporaire pour les personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04694 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Fonctionnement du "Home Fraternel de réadaptation sociale"

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13311 posée par M. Jean Garcia

    Centre d'hébergement de réfugiés et rapatriés à Noisy-le-Grand

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00832 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des centres d'hébergement et de réadaptation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne