Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 17532 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme de la protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13708 posée par M. Yves Détraigne

    Formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10932 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03764 posée par M. Yves Détraigne

    Inquiétudes des maîtres de l'enseignement privé sous contrat avec l'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18573 posée par M. Yves Détraigne

    Accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15773 posée par M. Yves Détraigne

    Intégration des enfants autistes en milieu scolaire ordinaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible