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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

Question n° 25693 posée par M. Jérôme Bignon

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/04/2017
Pertinence
Question n° 23669 posée par Mme Catherine Troendlé

Attente de revalorisation des salaires des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/10/2016
Pertinence
Question n° 1462S posée par Mme Isabelle Debré

Étudiants en orthophonie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

16/06/2016
Pertinence
Question n° 22061 posée par Mme Jacqueline Gourault

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence
Question n° 05044 posée par Mme Samia Ghali

Reconnaissance du diplôme d'orthophoniste au grade master

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22525 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

Coût des stages en orthophonie

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22333 posée par Mme Cécile Cukierman

Indemnisation des contraintes liées aux stages en orthophonie

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 20361 posée par Mme Sophie Primas

Quotas d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence