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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 18735 posée par M. Roger Karoutchi

    Présence de traces d'hydrocarbures dans les emballages alimentaires

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat

    Nanoparticules dans les aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15546 posée par Mme Patricia Schillinger

    Dioxyde de titane

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11504 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prévention de l'exposition à de forts niveaux sonores

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09200 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prévention de l'exposition à de forts niveaux sonores

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24683 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Trafic routier et déclin cognitif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18771 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Nocivité des retardateurs de flammes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14668 posée par Mme Corinne Imbert

    Conséquences du lien de causalité entre l'exposition à l'amiante et les cas de cancers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12692 posée par M. Thierry Repentin

    Antennes-relais de téléphonie mobile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06884 posée par Mme Gisèle Printz

    De l'étude des effets du bruit des aéronefs touchant la santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible