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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 06265 posée par M. Hervé Maurey
Réponse à la question écrite n° 3489
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 05895 posée par M. Philippe Bas
Centres de santé associatifs dentaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 05501 posée par M. Serge Babary
Publication de certains rapports de l'inspection générale des affaires sociales
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 04872 posée par M. Hervé Maurey
Réponse à la question écrite n° 3489
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03937 posée par M. Yves Daudigny
Rapport de l'inspection générale des affaires sociales relatif aux centres de santé dentaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 25516 posée par M. Olivier Henno
Évaluation du différentiel de charges entre les établissements publics et les établissements privés à but non lucratif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08595 posée par M. Jean Pierre Vogel
Référentiel du secours d'urgence à personne et de l'aide médicale urgente
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25446 posée par M. Jean-Noël Guérini
Handicap et protection de l'enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25452 posée par M. Jean-Noël Guérini
Hospitalisation à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25459 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir de la permanence des soins
La question est caduque
Pertinence