Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 07187 posée par M. Yves Détraigne

Dispositif des travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

08/06/2023
Pertinence
Question n° 04225 posée par M. Yves Détraigne

Calcul des retraites agricoles sur les 25 meilleures années

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

08/12/2022
Pertinence
Question n° 11360 posée par M. Yves Détraigne

Situation des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 23433 posée par M. Yves Détraigne

Amélioration de l'accès aux audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 21237 posée par M. Yves Détraigne

Coût exorbitant des traitements anticancéreux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01940 posée par M. Yves Détraigne

Prévention en matière de soins auditifs

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/07/2022
Pertinence
Question n° 22735 posée par M. Yves Détraigne

Coût exorbitant des traitements anticancéreux

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 17278 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence
Question n° 13152 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

La question est caduque

25/09/2014
Pertinence