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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 08788 posée par M. Edouard Le Jeune
Création d'un ordre des kinésithérapeutes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06508 posée par M. Charles Metzinger
Présidence du conseil de l'ordre des sages-femmes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06302 posée par M. Georges Gruillot
Fonctionnement de l'ordre des sages-femmes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06011 posée par M. Edouard Le Jeune
Création d'un ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05899 posée par M. François Mathieu
Absence d'encadrement législatif et réglementaire pour la profession de pédicure-podologue
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01351 posée par M. Jacques Baudot
Différences de traitement entre les élus des diverses chambres consulaires et des ordres professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06199 posée par M. Bernard Laurent
Réforme du conseil de l'ordre des médecins
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 01417 posée par M. Louis Longequeue
CEE: inscription à l'ordre des médecins ou chirurgiens-dentistes français d'un praticien étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26001 posée par M. Claude Huriet
Nouveau codage des actes médicaux et secret médical
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14908 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Modification du statut de l'ordre des médecins
La question est caduque
Pertinence