Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 10049 posée par M. Roland Huguet

    Déléguées régionales aux droits des femmes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06479 posée par M. Alain Vasselle

    Mobilité des inspecteurs de l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04204 posée par M. Daniel Percheron

    Transfert au ministère des affaires sociales de la gestion des bourses de collège

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02191 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Modernisation des structures des ministères sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22781 posée par M. André Vallet

    Personnels des établissements publics, scientifiques et techniques

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24944 posée par M. Joseph Ostermann

    Cadres des services déconcentrés du ministère

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne