Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 12870 posée par M. Raymond Bouvier

    Financement et gestion des établissements d'hospitalisation: discussion devant le parlement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15796 posée par M. Roland du Luart

    Prélèvement du forfait hospitalier sur l'allocation versée aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17371 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation des biologistes des hôpitaux exerçant des fonctions universitaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20122 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Rémunération des internes en médecine et en pharmacie des hôpitaux de région sanitaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23806 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Départementalisation hospitalière: contenu des décrets

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10930 posée par Mme Michèle André

    Décrets d'application de la loi HPST

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04803 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Stage des praticiens hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10159 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Stage des praticiens hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne