Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 16946 posée par Mme Corinne Imbert

Reclassement des orthophonistes dans la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/06/2015
Pertinence
Question n° 03677 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Congés bonifiés: application de la loi

Réponse du ministère : Santé et famille

04/12/1986
Pertinence
Question n° 01898 posée par M. Franck Sérusclat

Fonction publique hospitalière: application de la loi

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/07/1986
Pertinence
Question n° 27839 posée par M. Hubert D'Andigne

Modalités de versement de la dotation globale de financement (DGF) dans les hôpitaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/01/1986
Pertinence
Question n° 27796 posée par M. Jean-Marie Rausch

Projet de décret relatif aux établissements et services accueillant des enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/01/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10159 posée par M. Jean-Pierre Michel

Stage des praticiens hospitaliers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/01/2014
Pertinence
Question n° 04803 posée par M. Jean-Pierre Michel

Stage des praticiens hospitaliers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/02/2013
Pertinence
Question n° 10930 posée par Mme Michèle André

Décrets d'application de la loi HPST

La question est caduque

12/11/2009
Pertinence